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Les patients en service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) : Le coût de leur prise en charge et ses déterminants

Karine Chevreul, Stéphane BAHRAMI, Sandy LUCIER, Jean François Lelouarne

Collaboration : l’échelon national et régional Bretagne du service médical et de la CNAMTS, et de la DGAS

Contexte et problématique

Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) interviennent depuis 1981 auprès des personnes âgées sur prescription médicale. Ils participent à leur maintien à domicile en leur apportant des soins de faible technicité (toilette, habillage, transfert du lit au fauteuil, prise de médicaments) dispensés par des infirmiers et, beaucoup plus largement par des aides-soignants.

Ces services ont pour mission de contribuer au soutien à domicile des personnes, notamment en prévenant, ou en différant, l’entrée à l’hôpital ou dans un établissement d’hébergement et en raccourcissant certains séjours hospitaliers.

Ils sont l’un des piliers de la politique de prise en charge de la dépendance développée en réponse aux évolutions démographiques actuelles et prévisionnelles.

Le plan Solidarité Grand Âge, présenté par Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille le 27 juin 2006 a donné un véritable essor à la création des places de services de soins infirmiers à domicile pour répondre à des besoins sans cesse croissants. En 2008, 92 000 places sont installées en SSIAD, l’objectif s’élevant à 120 000 places en 2012.

Ces services sont financés par dotation globale fixe et leur budget s’élève à 1 milliard €, entièrement financés par l’Assurance maladie.

Plusieurs SSIAD ont constaté un vieillissement et un alourdissement de la population qui mettent à mal leur équilibre budgétaire.

Objectif

L’étude a pour objectif d’éclairer la réflexion sur l’évolution du financement des SSIAD pour permettre une prise en charge de l’ensemble des patients notamment ceux qui nécessitent des soins en quantité importante.
Le but est alors de décrire les patients pris en charge et leur recours aux soins, mais aussi de mesurer le coût de la prise en charge et de l’intensité des soins délivré.
Ainsi il est possible d’identifier les facteurs explicatifs des différences de besoins de soins entre patients.

Matériel et méthode

Schéma et déroulement de l’étude :

Trente-six SSIAD de cinq régions ont ainsi participé à cette étude. Ce qui représente une population de 2178 patients inclus.

L’étude est basée sur quatre questionnaires (caractéristiques du ssiad, caractéristiques patients, prise en charge du SSIAD).

Ces questionnaires ont permis le recueil de l’ensemble des données nécessaires à la caractérisation des services, des bénéficiaires et de leur prise en charge.

Valorisation des coûts :

À partir d’une méthode de microcosting, on cherche à évaluer les coûts précis des différentes interventions ayant eu lieu. Le nombre et le temps de passage ont ainsi été renseignés par les différents intervenants durant la semaine de l’étude.

Le coût d’un patient est la somme d’un coût structure et d’un coût terrain. Le coût structure représente les coûts de gestion et de fonctionnement, le coût terrain comprend les coûts liés à la prise en charge du bénéficiaire.

Analyse

A partir des différentes données sur les caractéristiques des patients, de son entourage et de sa prise en charge, nous avons pu à l’aide de statistiques descriptives, décrire la population des bénéficiaires des SSIAD.

Nous avons alors recherché les facteurs les plus influents sur le coût terrain par une modélisation statistique. Le caractère imbriqué des données à conduit à l’utilisation d’un modèle multi niveaux, où le patient représente le 1er niveau et les SSIAD le 2ème niveau.

De plus, nous avons modélisé le logarithme du coût, afin d’interdire la modélisation de valeurs négatives.

Remarque

Comité de pilotage entre mai et novembre 2008 qui regroupait des représentants de la DGAS, la DSS, la CNAMTS, les services déconcentrés de l’état et l’IRDES

Poster présenté au Congrès mondial de gérontologie de l’IAGGS à Paris les 5-9 juillet 2009

Etude présentée lors du Congrès « Nouvelle gouvernance en santé » de la SFSP à Nantes le 2 octobre 2009

Etude publiée à la Documentation française, septembre 2009 (ISBN : 978-2-11-007857-5)

Echéance

Début : dernier trimestre 2007

Fin : janvier 2009

Dernière mise à jour le 19/05/2014